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Marques déposées par BOUSCATEL Jean Claude
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SNOGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOGY
BOUSCATEL Jean Claude

Numéro de dépôt :
98711460
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque SNOGY

Déposée le 2 janvier 1998 par BOUSCATEL Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SNOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est BOUSCATEL Jean Claude, domicilié(e) 15 Rue de Vermandris, 78570 ANDRESY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSCATEL Jean Claude - France.

La marque SNOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOGY est expirée depuis le 2 janvier 2008.

BOUSCATEL Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : EURO SNOGY , EURO SMILEY


BOUSCATEL Jean Claude - 15 Rue de Vermandris, 78570 ANDRESY - France


BOUSCATEL Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Alarme lumineuse associée au radiotéléphone portatif.